Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE
AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3029641
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010
L\'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L\'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE de AUTOMOBILE CLUB DE L\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE

Déposée le 23 mai 2000 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE domicilié(e) 8, place de la Concorde, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE est expirée depuis le 23 mai 2010.

AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACA AUTOMOBILE CLUB ASSOCIES , AUTOMOBILE CLUB DE PARIS , FFAC FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE-CLUBS , A.C.P. AUTOMOBILE-CLUB DES PROFESSIONNELS ROUTES ET TRAVAUX , GOLD AUTOMOBILE CLUB , ACP , ATOUTS SERVICES L'AUTOMOBILE CLUB VOUS SIMPLIFIE LA VIE , AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE , RALLYE DU CAVIAR , USDAC UNION DE SERVICES POUR LE DEVELOPPEMENT DES AUTOMOBILE-CLUBS


AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE (Association Loi de 1901) - 8, place de la Concorde, 75008 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Imprimés, livres, magazines, revues, périodiques, brochures, dépliants, affiches. Services d'édition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.